Patrice Hilt

De: Patrice HILT
professeur
Objet:
membre du jury du concours professionnel pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz (officiers publics ou ministériels)
Membres suppléants
Me André LOMBARDI, notaire à Metz
Groupe:
Jury du concours professionnel pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz (officiers publics ou ministériels)
cour_appel="Colmar et de Metz"
suppleant
JORFTEXT000053398350(source JORF)
nomination
24 Janvier 202624/01/2026
De: Patrice HILT
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
Le jury du concours
Membres suppléants
Groupe:
Jury du concours
suppleant
JORFTEXT000050959840(source JORF)
composition
09 Janvier 202509/01/2025
De: Patrice HILT
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
IV. - Le jury du concours
Membres titulaires
Groupe:
Jury du concours
JORFTEXT000049111933(source JORF)
composition
09 Février 202409/02/2024
De: Patrice HILT
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par l'association départementale des maires du Bas-Rhin
Groupe:
Commission du droit local d'Alsace-Moselle
JORFTEXT000049084523(source JORF)
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Patrice HILT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
précité
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
JORFTEXT000047247463(source JORF)
nomination
02 Mars 202302/03/2023
De: Patrice HILT
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
Le jury du concours
Membres titulaires
Groupe:
Jury du concours
JORFTEXT000047087334(source JORF)
composition
03 Février 202303/02/2023
De: Patrice HILT
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
Le jury du concours
Membres suppléants
Groupe:
Jury du concours
suppleant
JORFTEXT000045113905(source JORF)
composition
03 Février 202203/02/2022